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Assainissement
Individuel - Autonome : SPANC
Le contrôle des installations existantes

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Découvrez l'Abbaye d'Abondance à la bougie !
Les mardis du 7 au 28 février à 18h

Soirée contes et légendes
Les mercredis du 8 février au 1er mars à 18h à la Maison du Val d'Abondance

Consultance architecturale, les vendredis 10 et 31 mars 2017
Projet de construction, rénovation, agrandissement... Un architecte indépendant, des conseil gratuits. Sur rendez-vous au 04 50 73 57 31.

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AssainissementIndividuel - Autonome : SPANCLe contrôle des installations existantes

Le contrôle des installations existantes

 

La législation impose un état des lieux qui permettra :
  • d’identifier, de localiser et de caractériser les dispositifs constituants l’installation
  • de repérer les défauts d’accessibilités, d’entretien et d’usure éventuels
  • de vérifier le respect des prescriptions techniques réglementaires en vigueur lors de la réalisation de l’installation
  • de vérifier que le fonctionnement de l’installation ne crée pas de risques environnementaux, de risques sanitaires ou de nuisances
     
La redevance, pour ce contrôle, est de 95€ .
Le prix moyen de cette redevance dans notre département est de 120 €.