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Individuel - Autonome : SPANC

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carte vallée Abondance
AssainissementIndividuel - Autonome : SPANC
L’assainissement non collectif (appelé aussi autonome) concerne près de 800 installations en vallée d’Abondance, il est utilisé lorsque le réseau d’eaux usées n’existe pas ou qu’il est trop éloigné. Bien réalisé et entretenu, c’est un système performant.

La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques de 2006 impose aux communes le contrôle des systèmes d’assainissement non collectif et de s'assurer de leur bon fonctionnement : Abondance, Châtel, Chevenoz, la Chapelle d’Abondance, Vacheresse et récemment Bonnevaux ont transféré la compétence assainissement non collectif au syndicat intercommunal.

L’objectif est de s’assurer que les sytèmes ne présentent aucun risque pour l’environnement, la santé et la salubrité publique et garantissent ainsi un assainissement de qualité tant collectif qu’individuel en vallée d’Abondance.

Depuis le 1er janvier 2011, le diagnostic des installations est obligatoire (comme pour l'électricité, l'amiante etc.) lors de la vente d'une maison non raccordée au réseau d'eaux usées.


 

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